Conditions d'utilisation du site internet energy-observer.com
Vous êtes actuellement connecté au site internet de Energy Observer SAS.
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présente conditions d'utilisation.
Informations éditeur :
Ce site est édité par :
ENERGY OBSERVER
Société par Actions Simplifiée au capital social de 800 000 euros,
Immatriculée au Registre des Sociétés de Saint-Malo sous le N° 812 988 020 RCS Saint-Malo,
Siège social: 40, rue de la Natière - 35400 Saint-Malo - France.
N° de Siren: 812 988 020
Direction de la communication corporate de ENERGY OBSERVER
6 bis, avenue Louis Martin
35400 Saint-Malo
France
Responsable de la publication : Victorien Erussard
Informations hébergeur :
Ce site est hébergé par :
GABOWEB
Société à Responsabilité Limitée au capital social de 10 000 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise sous le N° B 502 435 563,
Siège social : 209 Parc des copistes, 20 Avenue Berthe Morisot – 95220 Herblay France.
Droits d'auteur / Copyright
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » modifiée n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations vous concernant sont destinées à la société ENERGY OBSERVER, responsable du traitement. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un courriel à l'adresse électronique suivante : . En cas de rectification, une copie des informations telles que rectifiées sera communiquée à l'intéressé par voie électronique ou par courier
La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site www.energy-observer.org, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à ENERGY OBSERVER SAS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun élément composant le site www.energy-observer.org ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de ENERGY OBSERVER SAS à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site www.energy-observer.org.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site: "©Copyright ENERGY OBSERVER. Les photographies figurant sur le site www.energy-observer.org ne sont pas contractuelles."
Droits de ENERGY OBSERVER en sa qualité de producteur de bases de données
Tout, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site www.energy-observer.org pour ses propres besoins.
Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.
Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.
En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. ENERGY OBSERVER SAS ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
ENERGY OBSERVER se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site www.energy-observer.org.
ENERGY OBSERVER SAS ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
ENERGY OBSERVER SAS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site www.energy-observer.org.
Les sites extérieurs à ENERGY OBSERVER ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de ENERGY OBSERVER qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Lien hypertexte
La création de liens hypertexte vers le site www.energy-observer.org est soumise à l'accord préalable de ENERGY OBSERVER SAS. Pour toute demande, vous pouvez vous diriger vers les contacts donnés sur le site.
Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site www.energy-observer.org, vous pouvez envoyer un message à .
Important
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
